Conditions d'utilisation
Conditions de réutilisation des contenus numérisés
Les contenus numérisés sont soumis à différentes licences d'utilisation. Nous vous invitons à consulter les métadonnées (champs Droits d'accès et Provenance) et à vous rendre sur le site de l'institution concernée pour plus d'informations.
Les documents numérisés par la bibliothèque de l'École nationale des chartes et les reproductions d’œuvres du domaine public sont placés sous « Licence Ouverte / Open Licence » Etalab 
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Conditions de réutilisation des textes
Les textes de l'exposition virtuelle sont placés sous « Licence Ouverte / Open Licence » Etalab .
L’utilisation de ces textes est libre et gratuite sous réserve du maintien de la mention de leur source.
Conditions de réutilisation des métadonnées descriptives
Les métadonnées descriptives des documents de la bibliothèque numérique sont mises à disposition dans un format simplifié, le Dublin Core, via le protocole d’échange de données OAI-PMH (Open Archives Initiative – Protocol for Metadata Harvesting). L’utilisation de ce protocole est libre, tout comme ses spécifications : www.openarchives.org.
Le format des métadonnées descriptives est le Dublin Core non qualifié (ou Dublin Core « simple »). Ce format, conçu pour décrire de façon simple mais non ambiguë des ressources documentaires disponibles sur Internet, se compose de 15 éléments, chacun de ces éléments étant facultatif et répétable.
Les notices, récupérables via le protocole OAI-PMH, sont exposées dans l’entrepôt OAI : http://bibnum.chartes.psl.eu/oai/?verb=Identify.
L’utilisation de ces métadonnées est libre et gratuite sous réserve du maintien de la mention de leur source (affichage du contenu des champs).