Conditions de réutilisation

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Cas général

Les documents de la bibliothèque numérique de l’École nationale des chartes - PSL sont diffusés sous licence Etalab version 2.0 : ils peuvent être librement réutilisés, dans la sphère privée et publique, à des finalités commerciales ou non.

Cas particuliers

ThENC@

Les thèses qui ne se trouvent pas dans le domaine public (auteur mort depuis plus de 70 ans) sont diffusées « tous droits réservés » par leurs auteurs respectifs.

Tirés à part

Les tirés à part sont diffusés dans le cadre de l’article 30 de la loi n° 2016-1321 du 7 octobre 2016 pour une République numérique. Selon ce texte de loi, ils « ne peu[ven]t faire l’objet d’une exploitation dans le cadre d’une activité d’édition à caractère commercial ».

Autres

Quand des documents sont soumis au droit d’auteur ou quand, malgré nos recherches, nous n’avons pas été en mesure de préciser leur statut juridique, la notice en fait mention.

Métadonnées descriptives

Les métadonnées des documents de la bibliothèque numérique sont mises à disposition au format Dublin Core, et sont librement moissonnables via le protocole OAI-PMH (Open Archives Initiative – Protocol for Metadata Harvesting).

Elles sont exposées dans l'entrepôt OAI-PMH de la bibliothèque numérique à l'URL suivante : https://bibnum.chartes.psl.eu/oai?verb=Identify