Autoriser la numérisation de votre thèse

Il est possible d'autoriser la numérisation et la diffusion d'une thèse d'École des chartes en nous contactant à l'adresse bibliotheque.numerisation @ chartes.psl.eu, ou en nous contactant directement depuis le formulaire de contact, afin de recevoir le contrat d'autorisation.

A travers ce contrat, l'auteur ou ses ayants droits déclare(nt) autoriser la publication numérique de la thèse sous une diffusion de type :

• accès ouvert sous licence tous droits réservés

• accès restreint par connexion à distance des usagers de la bibliothèque de l’Ecole nationale des chartes et des Archives nationales

  • pour une durée limitée à X mois/année au-delà de laquelle la thèse sera diffusée en accès ouvert sous licence tous droits réservés

  • sans limitation de durée

• sous embargo

  • pour une durée limitée à X mois/année au-delà de laquelle la thèse sera diffusée en accès restreint (préciser la durée : …)

  • pour une durée limitée à X mois/année au-delà de laquelle la thèse sera diffusée en accès ouvert sous licence tous droits réservés