Les origines du Parlement de Franche-Comté, étude sur l’organisation des tribunaux du souverain dans cette province du XIIe siècle au commencement du XVe

Thèse non numérisée

thèse d’École des chartes

Auteur

Gauthier, Jules

Date de soutenance

1869

Lieu de conservation

AD du Doubs (copie)

Langue

Français

Couverture temporelle

1100 - 1450

Position de thèse

Les origines du Parlement de Franche-Comté, étude sur l’organisation des tribunaux du souverain dans cette province du XIIe siècle au commencement du XVe