Financer le service des Ponts-et-Chaussées. La gestion du trésorier général Gabriel Prévost (1748-1778)
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thèse d’École des chartes
Auteur
Directeur de thèse
Date de soutenance
2015
Description matérielle
2 vol. (539 p.) ; 30 cm
Lieu de conservation
Langue
Français
Mots-clés
Résumé
L'administration des Ponts-et-Chaussées se consolide à compter des années 1740, le contrôleur général et l'intendant des finances chargé de ce départment lancent une politique ambitieuse de travaux publics. Cette importante nouvelle accordée à l'aménagement et à l'extension du réseau routier, et à partir des années 1770, à la navigation intérieure nécessite une diotation budgétaire des Ponts-et-Chaussées adaptée aux projets de développement des infrastructures. Or l'Etat n'octroie pas dans la seconde moitié du 18ème siècle des fonds croissants à ce département, il en détourne même une partie pour être en mesure d'acuitter les dépenses militaires accrues par la Guerre de Sept Ans. Dans ce contexte, le trésorier général des Ponts-et-Chaussées chargé des exercices pairs, Gabriel Prévost, est amené à organiser autour de sa trésorerie et des caisses de ses trésoriers particuliers, qu'il est chargé d'alimenter, des circuits financiers reposant sur son crédit personnel et non plus sur les seuls fonds que lui remet la Caisse commune des receveurs généraux. A la fin des années 1760, il généralise le recours au crédit de bailleurs de fonds locaux pour assurer les rentrées financières de ses commis. Dès lors, la fiscalité directe affectée au financement des caisses des trésoriers particuliers par la monarchie ne les apprivisionne plus qu'en partie. Dans les années 1776-1777, Prévost systématise cette stratégie apuyée sur les emprunts locaux, concédés essentiellement par les receveurs généraux des fermes établis au chef-lieu des généralités d'exercice de ses commis. La mobilisation des fonds au profit des services locaux des Ponts-et-Chaussées s'articule durablement au circuit du recouvrement des impôts affermés alors même quie la monarchie retrouve les moyens d'alimenter suffisamment la trésorerie générale à la fin des années 1760. Deux logiques différentes de financement des Ponts-et-Chaussées apparaissenet, celle de la trésorerie générale instituée par la monarchie et celle des trésoriers particuliers mise en oeuvre par Prévost.
Couverture temporelle
1748 - 1778